Voici l'article relatif en la législation à propos des montages de kit xénon sur une moto. Tout d'abord, je voudrais m'excuser car je n'apporterai aucune réponse sure et définitive. Le sujet est vague et les règles en la matière ne sont pas encore posées clairement. Cet article va donc donner des pistes de réflexion. On peut aussi se baser sur la pratique des autres motards pour avoir une idée des comportements à suivre lorsque l'on décide d'installer ca.
Présentation générale du xénon : Le xénon est un système d'éclairage utilisé depuis pas mal de temps sur les voitures et qui se développe en moto aussi. Un kit moto est généralement constitué d'une ampoule xénon, d'un ballast qui alimente l'ampoule de diverses fixations pour installer le kit proprement. L'éclairage xénon se fait grâce à un gaz, le xénon, contenu dans l'ampoule. Il a pour particularité de fournir un faisceau plus puissant ainsi qu'une lumière plus blanche (voire même bleuté) que des ampoules traditionnelles. Certains disent même que le xénon une fois allumé consommerait moins qu'une ampoule normale (c'est l'inverse à l'allumage de l'ampoule, d'où le ballast pour alimenter).
Le kit peut être soit bi xénon c'est-à-dire que l'ampoule xénon est à la fois pour le feu de croisement et le feu de route ou simplement xénon (juste pour les feux de croisement).
De jour, l'utilité n'est pas hyper importante. Peut être que le xénon permet au motard de se faire mieux voir dans la circulation à cause de la lumière blanche mais ce n'est pas là que se situe son atout. L'énorme avantage de cet éclairage se mesure la nuit. Beaucoup de gens diront qu'ils y voient « presque » comme en plein jour. A chacun de tester, ce n'est pas mon cas.
Règle générale du code de la route en matière d'éclairage :Ici il faut utiliser
l'article R313-3 alinéas 1 et 3 du code de la route. Celui-ci dispose que :
« I.-Sauf dispositions différentes prévues au présent article, tout véhicule à moteur doit être muni à l'avant de deux feux de croisement, émettant vers l'avant une lumière jaune ou blanche permettant d'éclairer efficacement la route la nuit, par temps clair, sur une distance minimale de 30 mètres sans éblouir les autres conducteurs.
II.-Toute motocyclette, tout tricycle à moteur, tout quadricycle à moteur, tout cyclomoteur doit être muni à l'avant d'un ou de deux feux de croisement. »
On apprend que la moto doit avoir d'au moins un feu de croisement à l'avant. L'alinéa 1 nous apprend que le feu de croisement doit émettre une lumière blanche qui n'éblouit pas les autres usagers. Cette question d'éblouissement est bien la plus importante puisque c'est le principal reproche que les automobilistes peuvent faire à cet éclairage (et l'une des raisons principales des verbalisations).
L'article R416-6 du code de la route pose les règles concernant l'obligation de baisser ses feux avant de croiser un autre usager afin de prévenir tout risque d'éblouissement. Il s'agit plus de règles de courtoisie qu'autre chose.
Pour cette raison, il est fortement conseillé (que ce soit sur internet ou en magasin), d'installer un kit xénon uniquement sur les feux de route et non pas sur les feux de croisement (qui resteront eux en ampoule halogène traditionnelle). Il faudrait donc proscrire les kit bixénon qui remplacent le feu de croisement et le feu de route. Cela s'explique facilement car je vais le répéter encore une fois, l
e xénon éblouit. L'utilité du xénon en feu de croisement n'est que minime puisque de jour, xénon ou pas, la moto roule feu allumé. La nuit, dans les zones éclairées (donc en ville), le feu de croisement au xénon ne ferra pas une grande différence et de toute façon, vous n'avez pas le droit de rouler en feu de route en ville.
Si au contraire vous roulez dans une zone non éclairée (donc en campagne, sur nationale etc), vous passerez en feu de route et c'est à ce moment là que le xénon vous offrira sa meilleure qualité d'éclairage. Dès que vous croiserez quelqu'un, vous reviendrez en feu de croisement « traditionnel » pour vous remettre en feu de route xénon ensuite. Il n'y aura alors pas d'inconvénients à n'avoir le xénon que sur le feu de route et pas en feu de croisement.
Cela aura donc pour conséquence de ne pas agresser les yeux des automobilistes en permanence avec un feu de croisement trop éclatant. Et étant donné que l'on baisse automatiquement nos feux de route quand on croise quelqu'un, il n'y aura en théorie jamais d'éblouissement d'un motard sur un autre usager à cause de son feu xénon.
Malgré tout, l'usage d'un xénon "simple" sur le feu de route pourra provoquer un "trou noir" quand vous remettrez le feu de croisement en croisant une voiture. Donc
PRUDENCEQuestions d'ordre technique relatives au xénon :Pour la moto, il n'y a aucun texte qui nous permet de savoir ce qui est nécessaire pour utiliser un xénon. Il s'agit d'un VIDE JURIDIQUE. C'est grâce à ce vide juridique que BMW a pu faire homologuer sa K1200 avec des feux xénon.
Une fois n'est pas coutume, on va regarder du coté des boites à roue pour savoir ce qui leur est imposé vis-à-vis du xénon.
Le règlement CER48 de Genève (Nations unies) précise que :
« Les feux de croisement munis de sources lumineuses ayant un flux lumineux normal supérieur à 2 000 lumens ne peuvent être installés que si un nettoie-projecteur(s), en application du Règlement No. 45 7/, est également installé. De plus, en ce qui concerne l'inclinaison verticale, les prescriptions du paragraphe 6.2.6.2.2 ne s'appliquent pas. »
« 6.2.6.2.1 Lorsqu'un dispositif de réglage en site des projecteurs est nécessaire pour satisfaire les dispositions des paragraphes 6.2.6.1.1 et 6.2.6.1.2, le dispositif sera automatique.
6.2.6.2.2 Les dispositifs de réglage manuel, aussi bien de type continu que de type non continu, sont toutefois admis, à condition qu'il y ait une position de repos permettant de redonner aux projecteurs l'inclinaison initiale indiquée au paragraphe 6.2.6.1.1 au moyen des vis de réglage habituelles ou d'autres dispositifs analogues.
Ces dispositifs de réglage manuel doivent pouvoir être actionnés du poste de conduite. »
En clair, ce que l'on peut tirer de ce texte, c'est que l'installation d'un xénon nécessite l'installation d'un lave projecteur ainsi que d'un correcteur d'assiette électronique (paragraphe 6.2.6.2.1 ) qui permet de faire varier automatiquement la hauteur du faisceau pour limiter les risques d'éblouissement. On peut même rajouter que très souvent (mais pas tout le temps) sur les voitures, les feux xénon sont installés dans des optiques à vitre lisse car la direction du faisceau est gérée par le correcteur d'assiette.
On lit aussi qu'en ce qui concerne l'inclinaison verticale (du phare), le paragraphe 6.2.6.2.2 relatif au réglage manuel via une vis n'est pas applicable. Cela signifie donc que c'est le paragraphe 6.2.6.2.1 ci-dessus qui est applicable et qui exige un dispositif automatique de réglage vertical (donc un correcteur d'assiette automatique).
Vous allez me dire : « oui mais comment BMW a pu faire homologuer ses xénons double optique sans la correcteur d'assiette ». Et bien ils ont avancés l'argument que le type de suspension utilisé sur la K1200 faisait que la moto était très stable, plus que toutes les autres et que par conséquent, il n'y avait pas besoin de correcteur d'assiette, ce rôle étant joué par les suspensions elles-mêmes...
Nota: Le texte de Genève, selon son titre s'applique aussi bien aux motos qu'aux voitures puisque c'est pour "les véhicules" en général. cependant, je ne suis pas certain qu'il ait été ratifié à ce jour. A suivre
Sanctions :Les sanctions peuvent reposer sur deux textes :
Article R416-6 alinéa 5 du code de la route qui dispose que « Le fait, pour tout conducteur, de contrevenir aux dispositions du présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe ». On applique donc les dispositions relatives à l'éblouissement des autres usagers (rappel du R313-3 alinéa 1). Le tarif est donc de 90€ minorée (135€ forfaitaire). Les personnes circulant avec du xénon et ayant reçu une amende ont très souvent eu 90€.
Le policier peut aussi immobiliser votre véhicule s'il juge que la configuration actuelle de la moto ne lui permet pas de reprendre la route en toute sécurité. Pour cela il s'appuie sur
l'article R313-3 alinéa 6 du code de la route. Cependant on peut s'appuyer sur un autre texte qui est
l'article R321-4 du code de la route relatif aux modifications du véhicule. Celui-ci dispose que :
« Le fait de faire usage d'un dispositif ou d'un équipement non conforme à un type homologué ou à un type ayant fait l'objet d'une réception, lorsque l'agrément de ce dispositif ou équipement est imposé par le présent code ou par les textes réglementaires pris pour son application, est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la première classe ».
La sanction serait donc dans ce cas là une amende de 11€ (mais c'est très rare). Les forces de l'ordre ont surtout l'habitude de se baser sur l'alinéa 4 de ce même article qui porte sur la mise en vente d'un dispositif non homologué (et non son simple usage) et qui vaut une amende de 90€ minorée (c'est le même problème que la sanction pour les pots NH).
Comme pour tous les contrôles en moto, tout dépend du comportement du motard et de l'état d'esprit des forces de l'ordre. Il ne peut vous faire qu'un simple avertissement comme il peut décider de verbaliser s'il juge que vous êtes éblouissant. C'est à l'appréciation des forces de l'ordre
Nota : tous les retours de verbalisation pour kit xénon que j'ai eu proviennent de la région parisienne. Il semble même qu'une circulaire ait été diffusée il y a quelque temps afin de concentrer les contrôles sur ces dispositifs. En province, ce motif de verbalisation est plus rare.
Question assurance et contrôle technique moto :J'ai regroupé les deux questions car elles sont très conjecturelles. Pour ce qui est de l'assurance, celle-ci refusera sa couverture si la modification du véhicule est la cause PRINCIPALE de l'accident (CF topic sur les pneus). On peut penser qu'il y a très peu de chance pour que le phare xénon soit à l'origine d'un accident en moto, bien au contraire, il aurait tendance à améliorer la visibilité. Mais on ne sait jamais de quoi est capable une assurance pour se dédouaner de ses responsabilités.
Malgré tout, s'il s'avère que vous êtes impliqué dans un accident avec une voiture et qu'elle affirme avoir été éblouie par vos feux, si l'assurance demande une expertise de votre moto et se rend compte que vous avez un éclairage différent de celui d'origine (modification du véhicule donc déclaration erronée), elle pourra à cette occasion ne pas vous rembourser la totalité des réparations ou autre en vertu de l
'article L113-9 du code des assurances relatif à la déclaration inexacte. Pour ce qui est du contrôle technique s'il voit le jour, le kit xénon pourrait poser des problèmes car il ne correspondra encore une fois pas aux caractéristiques définies par le constructeur et par conséquent au type mine de la carte grise. Cela pourra donc valoir une contre visite avec l'obligation de remettre l'éclairage d'origine. Là encore, peu de chance que cela voit le jour donc vous êtes tranquille.
Conseils : L'utilisation du xénon à moto n'étant pas (encore) définie et réglementée, on peut appliquer quelques règles simples qui permettront de profiter de cette technologie tout en tenant compte des autres usagers de la route.
- Privilégier un réglage bas du phare. L'éclairage xénon étant surpuissant, même si vous réglez le phare un peu plus bas, vous y verrez de toute façon plus clair et cela évitera de trop éblouir les personnes en face.
- Baisser les feux assez tôt. Soyez très vigilant quand vous roulez de nuit à baisser les feux dès que vous distinguez quelqu'un. La portée des xénons fait que vous serez vu de très loin.
- N'utiliser par des kits xénon dépassant les 4500 ou 6000 kelvin et d'une puissance comprise entre 35 et 55w. Utiliser des kits surpuissants vous apportera une meilleure visibilité mais vous serez mal vu par les automobilistes (à la fois car vous les éblouirez et aussi car ils gueuleront) ainsi que par les forces de l'ordre qui seront plus promptes à vous contrôler.
Nota : La valeur en Kelvin correspond à la couleur du feu. 4500K vous apportera une lumière jaunâtre et le 6000 une lumière blanche. Il est conseillé d'utiliser un 6000 qui apportera une meilleure qualité d'éclairage. Au dessus de 6000 (genre 8000 et +), on arrive à une lumière bleu-violet qui n'éclaire pas mieux et qui éblouit encore plus les autres (merci à Nerur pour la précision)
Annexes :
http://www.unece.org/fileadmin/DAM/trans/main/wp29/wp29regs/r48r6f.pdf (réglement 48 des Nations unies à ce propos)