C'est là que mon coté de juriste entre en jeu :
Le pot a reçu une homologation "BASU" soit l'homologation en Grande Bretagne (Ca on le savait tous).
Jusqu'à il y a peu, tous les pays d'Europe avec des normes d'homologation différentes pour leurs pots et chacun avait un sigle différent pour dire que c'était homologué chez eux et pas ailleurs
Cependant, on est passé, il y a déjà bien longtemps, à l'Europe, avec ses désagréments mais aussi ses avantages. Il a donc été crée une homologation européenne donc valable partout mais on a aussi fait perdurer toutes homologations de chaque pays.
Moralité : un pays pouvait choisir d'homologuer à l'européenne s'il voulait exporter ses pots ou juste une homologation de chez lui (moins cher à mon avis) si c'était destiné au marché intérieur.
Sauf qu'il y a peu, quelqu'un (je ne sais pas qui, un fabriquant de pot sans doute) a saisi le tribunal européen qui a reconnu que les homologations "locales" comme TUV ou BASU avaient la même valeur que l'homologation européenne (bah oui les pays sont dans l'Europe, ils restent un peu maitres chez eux, ils ont pas donnés toute la compétence à l'UE).
Donc en théorie, si on se fait arrêter avec un pot homologuer BASU, ca passe au niveau de la loi sauf que la plupart du temps, les flics ne sont pas au courant de cette décision (en plus c'est au niveau européen donc la plupart des gens en France s'en foutent). Sinon il faut se ballader avec une copie de la décision du tribunal (au bas mot sans doute 50 pages)
Il y a un flou et surtout, une non information des forces de l'ordre dans ce domaine. On peut installer ce pot, et si on ne fait pas les cons, un contrôle visuel de la chicane et au pire un coup de sonomètre et c'est bon (je pense que le pot respecte les valeurs de bruit). Après c'est en grande partie sur la chance qu'il faut compter
