Bonjour,
Il me semble que la législation doit être que la même que pour les voitures. A savoir que le moteur doit correspondre à celui homologué par le constructeur lors de la mise en service (passage aux mines). Il est possible qu'un moteur puisse être monté sur plusieurs modèles mais dans ce cas il faut aussi que les points de fixation, le centre d'équilibrage,... soient identiques.
Quand on sait que sur une moto le simple fait de changer le silencieux, les clignotants, l'amortisseur, ... (même par des pièces homologuées en France) rend caduque l'homologation du constructeur (et donc l'assurance!), alors changer un moteur ... (oui je sais, nous sommes nombreux à rouler avec des engins qui ne sont plus homologués!)
Peut-être y'a-t-il sur ce forum un juriste qui pourrait nous donner plus d'information?