Recherche personne

Démarré par JGERC, 09 Août 2010 à 17:41:09

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JGERC

Bonjour,

Je recherche la personne à qui j'ai vendu mon ZR7 (fin octobre - debut novembre), c'est un ZR7 bleu que j'ai vendu dans le 95 à une personne qui travaille sur PARIS.
Je la recherche car j'ai reçu un courrier d'un huissier de justice pour une amende non payé (stationnement).
La moto n'était déjà plus à moi, et le nécessaire pour le changement de carte grise n'a pas été fait.

Si la personne est honnête qu'elle me contacte au plus vite ... en espérant qu'elle se connecte toujours sur le forum.

L'amende est de 86.25 (75 + 11.25 de frais)

J'attends de ses nouvelles.

++

cpg

#1
 :-\

tu n'avais pas fait cette demarche

CitationDocuments à remettre à la Préfecture

Dans les 15 jours suivant la vente, le vendeur du véhicule doit effectuer une déclaration de cession dans une préfecture de département de son choix en utilisant le 2ème exemplaire du formulaire Cerfa n° 13754*01 de la déclaration de cession.

Il peut déposer le document en préfecture du département de son choix (à Paris , à la préfecture de Police ou dans une antenne d'arrondissement) ou le transmettre par courrier.

ni barré la carte grise avec la date de vente?
<br />[move]en Abstinence tabagique depuis Fevrier 2008[/move]

JGERC

Si justement c'est ce que je ne comprends pas ... en même temps l'infraction qu'il a commis s'est produite dans les 15 jours après la vente !!

timstripes

as-tu contesté au moins ?

sac2sable

tu vas à la trésorerie qui te réclame la somme et l'amende sera annulée! !! !
vas aussi à la pref pour que le changement de propriétaire soit enregistré


Alex76

salut,
le fichier S.I.V (systeme d immatriculation des vehicules) est tres long, ce n est pas etonnant que des probleme comme cela arrive. Mais rassure toi y a pire, des vehicule francais, en regle, avec des immat identique a des voitures italiennes volees se font arreter pour recel de vol de voiture !!! les boules. C'est un grand pas en arriere !!! Bon courage
alex

Mamykawa

Cherche dans tes papiers tu as certainement une copie du certificat de cession ou de la carte grise barrée !!!


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