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Forum Motard => La reglementation => Discussion démarrée par: korbs le 02 Août 2015 à 21:49:49

Titre: [Carte Grise] Remplissage du CERFA
Posté par: korbs le 02 Août 2015 à 21:49:49
Salut à tous !

Je suis en train de remplir mes papiers pour aller demain en sous préfecture pour obtenir la carte grise de ma belle. Sauf que je me pose des questions. Je n'ai pas encore fait faire la carte grise à mon nom, et j'ai depuis fait faire le bridage. Il faut donc que la préfecture enregistre sur la nouvelle carte grise un nouveau propriétaire et des nouvelles caractéristiques techniques. Du coup, est-ce que je dois remplir deux CERFA, un pour le changement de proprio et l'autre pour le bridage, ou alors un seul CERFA pour le bridage, qui fera aussi office de changement de proprio ?

Et seconde question (oui c'est ma première carte grise :p) : sur la carte grise de l'ancien proprio ne figure pas de type (D.2) ni de dénomination commerciale (D.3). En revanche, sur le papier que Kawa m'a filé après le bridage pour l'homologation, il est écrit que je passe du type ZR750FF au type ZR750FG. Déjà, est-ce normal, et surtout, je mets quoi sur le CERFA ? Rien parce qu'il n'y a rien sur l'ancienne CG ou le nouveau type ?

En vous remerciant :)


Bonne route à tous !
Titre: Re : [Carte Grise] Remplissage du CERFA
Posté par: Joker le 03 Août 2015 à 07:47:33
Salut,
Pourquoi tu veux que le bridage apparaisse sur la carte grise ? tu n'as aucun intérêt à le faire à moins que ta bécane viens de l'Étranger et qu'elle est trop puissance pour faire immatriculé en France.
Dans quel cas sa sera une autre procédure pour la faire immatriculé en France.

Si tu as des doutes sur certaines case laisse les , à la préfecture il vont le faire ?


 
Titre: Re : [Carte Grise] Remplissage du CERFA
Posté par: frantz67 le 03 Août 2015 à 08:56:49
Je pense qu'il la bride a 34 cv !!!
Titre: Re : [Carte Grise] Remplissage du CERFA
Posté par: nErur le 03 Août 2015 à 11:42:41
Je pense aussi qu'il s'agit d'un bridage 34ch.

Tu remplis un seul cerfa, et tu mets les caractéristiques que kawa t'a donné ;)
Titre: Re : [Carte Grise] Remplissage du CERFA
Posté par: korbs le 03 Août 2015 à 12:51:38
Salut à tous !

Oui, c'est bien un bridage en 34ch :)

Ok pour le CERFA, j'en ferai qu'un alors. Par contre, je coche "certificat" ou "modification des caractéristiques techniques du véhicule" en haut ?
Titre: Re : [Carte Grise] Remplissage du CERFA
Posté par: KFS-1 le 04 Août 2015 à 11:30:03
dans le doute coche rien, tu cocheras a la pref, avec le gars...
Titre: Re : [Carte Grise] Remplissage du CERFA
Posté par: Kelias le 10 Août 2015 à 14:35:26
Tu coche certificat, et tu met les infos qui sont sur le papier de kawa

Je l'ai fait le mois dernier  :biggrin:
Titre: Re : [Carte Grise] Remplissage du CERFA
Posté par: korbs le 10 Août 2015 à 14:54:02
Bah quand je suis arrivé à la pref il m'ont gentiment dit d'aller me faire enculer avec ma moto, du coup la nana a pris mon dossier sans règlement (visiblement ils vont m'envoyer une demande de règlement, ça fait 1 semaine je n'ai toujours rien), et quand je lui ai dit que dans le doute j'avais fait deux cerfa (coche différente sur les deux), elle n'a pas su me dire lequel était le bon et elle a mis les deux dans le dossier. Donc je sens qu'ils vont me demander de payer pour les deux.
Titre: Re : [Carte Grise] Remplissage du CERFA
Posté par: Kelias le 10 Août 2015 à 19:32:02
Ils ont l'air doués à ta préfecture  :(

C'est bizarre ton histoire de règlement, tu n'as pas un numéro pour les appeler ?
Titre: Re : [Carte Grise] Remplissage du CERFA
Posté par: korbs le 10 Août 2015 à 19:37:09
La Géraldine au guichet m'a lancé un "Nan on fait pas les motos", j'ai halluciné. Je lui ai dit que c'était le même formulaire, le même certificat d'immatriculation que pour une voiture, mais non, ils ne font pas les motos (youhou).

Et oui je trouve ça bizarre aussi. J'ai pas appelé, j'attends la demande de paiement et si ce n'est pas le bon montant (qui se calcule en 20 secondes de tête, soit disant quelle ne pouvait pas le faire sur place), j'appellerai. Mais du coup je suis ba*se, j'ai pas pu rouler du mois d'août.
Titre: Re : [Carte Grise] Remplissage du CERFA
Posté par: D.dec le 10 Août 2015 à 22:36:42
Si tu as été à la sous préfecture, ben je dirais : il fallait pas! Il faut aller à la préfecture, la tu serais ressorti avec la carte grise! J'ai fais l'erreur de déposé ma demande de carte grise à la sous prefecture, je suis reparti sans rien et eux l'envoient à la préfecture. Genre 10 jours après j'ai reçu tout mon dossier car ça leur aller pas. Suis aller direct à la préfecture, fait la que le temps qu'il faut, mais revenu avec la carte grise. Au moins c'est fait, même si ça te bouffe 1 demi journée, voir la journée quand tu es assez loin.. J'espère que ça passera pour toi pour gagner du temps, mais si ils te renvoient le tout va à la préfecture!  ;)
Titre: Re : [Carte Grise] Remplissage du CERFA
Posté par: Joker le 11 Août 2015 à 07:01:34
L'histoire du reglement c'est assez bizard et aussi le fait qu'ils te disent qu'ils ne font pas les carte grise de  moto  !! ???
je te conseil aussi d'allez à la préfecture et pas à la sous prefecture.
Courage.
Titre: Re : [Carte Grise] Remplissage du CERFA
Posté par: lolo85 le 11 Août 2015 à 08:57:04
Bonjour
Je réponds un peu tard, j'espère que tu pourras corriger le tir quand même...
Pour la réponse à ton premier post (en bref nouvau proprio + bridage), le site du ministère est clair : "Si vous venez d'acquérir le véhicule, vous pouvez effectuer les transformations avant de faire la demande de certificat d'immatriculation à votre nom." (voir ici (http://www.interieur.gouv.fr/A-votre-service/Mes-demarches/Transports/Certificat-d-immatriculation-ex-carte-grise/Modifications-du-vehicule/Vehicule-transforme-et-certificat-d-immatriculation-ex-carte-grise))

Et que ce soit préfecture ou sous-préfecture, tu ne pourras pas repartir avec la carte grise, celle-ci étant éditée par l'ANT S(agence nationale des titres sécurisés) et envoyée directement à l'adresse du certificat d'immariculation.

Bon courage pour la suite
Titre: Re : [Carte Grise] Remplissage du CERFA
Posté par: D.dec le 11 Août 2015 à 09:34:10
Citation de: lolo85 le 11 Août 2015 à 08:57:04
Et que ce soit préfecture ou sous-préfecture, tu ne pourras pas repartir avec la carte grise, celle-ci étant éditée par l'ANT S(agence nationale des titres sécurisés) et envoyée directement à l'adresse du certificat d'immariculation.

Bon courage pour la suite

??? C'est pour tous les véhicules? Ou c'est parce que il y a une modification de la carte grise?
Si c'est pour tous les véhicules c'est depuis quand cette "nouveauté"??  Oo:  Quoi que je me demande si on repartait avec la carte grise ou un papier qui la remplaçait et permettait de rouler en attendant de la recevoir.. Je sais plus, mais tu pouvais rouler avec ton véhicule tout de suite, avant. (pour un véhicule sans modification de puissance...)
Titre: Re : [Carte Grise] Remplissage du CERFA
Posté par: lolo85 le 11 Août 2015 à 10:08:18
Voilà ce que dit le site du ministère :
"- Si vous faites la démarche à un guichet, vous obtenez un certificat provisoire d'immatriculation (CPI). Il vous permet de circuler pendant 1 mois (en France uniquement) en attendant de recevoir votre certificat définitif.
- Si vous faites votre démarche par correspondance et que votre carte grise a un coupon détachable, complétez-le et conservez-le. Vous pouvez ainsi circuler comme avec un CPI
."

Page complète ici (http://www.interieur.gouv.fr/A-votre-service/Mes-demarches/Transports/Certificat-d-immatriculation-ex-carte-grise/Immatriculer-un-vehicule/Certificat-d-immatriculation-carte-grise-Vehicule-d-occasion#sp-chapitre-obtention-du-certificat)
Titre: Re : [Carte Grise] Remplissage du CERFA
Posté par: korbs le 11 Août 2015 à 17:27:27
Pour le coup j'ai plus le choix, j'ai laissé mon dossier à la sous préfecture. Donc ça sera la surprise ^^