Bonsoir,
Je voudrais acheter uniquement pour la piste une moto avec papiers italiens. Je ne ferai pas la CG, pas d'homologation, pas d'assurance ... je voudrais juste savoir comment se passe la vente.
Quelle différence par rapport à une vente normale niveau administratif/papiers ?
Le certificat de cession classique est adapté aux motos étrangères et est suffisant pour montrer que j'ai bien acheté la moto ?
Merci :pastis:
Mon fils a acheté une voiture en allemagne , la carte grise a été faite avec la facture d'achat et un quitus fiscal chercher au centre des impots . Pour rouler sur circuit , il me semble , c'est logique en fait, il te faut une assurance au moins assurance piste mais pour cela il te faudra la carte grise à ton nom.
Je ne vais pas l'immatriculer donc pas de CG. Elle roulera uniquement sur circuit fermé. Certains roulent sur piste avec des motos sans CG donc elle n'est pas nécessaire. Je me trompe ?
Je veux juste l'acheter dans les "règles de l'art" et être peinard pour prouver, si besoin est, qu'elle m'appartient bel et bien.
Un achat de moto française, je sais comment ça se passe mais pour une moto étrangère ?
C'est de Belgique mais cela peut etre t'aider
https://forum.planete-kawasaki.com/index.php/topic,958.0.html
Merci pour vos réponses les gars mais ce que tu me montres HotCmel c'est pour homologuer sa moto pour la route, la brider, le passage à la DRIRE ... et tout le cirque administratif.
Moi il n'est pas question de faire ça, je veux juste l'acheter "proprement" et l'exposer dans mon salon si vous voulez, elle ne verra jamais 1 cm2 de nos routes françaises.
Une vente franco-française, on envoie un exemplaire à la préfecture du certificat de cession pour dire à l'Administration Française :incline: que la moto est passée du proprio A au proprio B.
Là dans mon cas de figure je n'enverrai rien à la préfecture. La moto est étrangère de leurs services, elle est italienne et roule depuis des années en France sur circuit. Elle a ses papiers italiens, elle n'est pas volée.
Imaginons que le vente se fasse et que le vendeur 3 mois après dise " il m'a volé ma moto ! " je veux juste pouvoir prouver qu'il y a eu une vente. Dans ce cas le certificat de cession signé par lui et par moi est-il suffisant ? Ou faut il faire autre chose en plus ?
Desolé si ma question n'était pas claire dès le début.
:pastis: