Forum Kawasaki

Forum Motard => La reglementation => Discussion démarrée par: jerem83200 le 18 Juin 2013 à 13:17:57

Titre: [Assurance] Arrêter un contrat d'assurance
Posté par: jerem83200 le 18 Juin 2013 à 13:17:57
Salut tout le monde.

Je vous explique mon cas.
Ma voiture est morte (boîte de vitesse) elle ne roule plus. Du coup mon beau père la récupérer (la carte grise est a son nom) et elle reste au fond d'un garage et sert a récupérer des pièces.

Mais comment arrêter l'assurance, car j'imagine qu'il leur faut tout un tas de papier pour l'arrêter (et bizarrement très peu pour en obtenir une)

Mon beau père la dit de faire un acte de vente bidon mais je suis pas chaud.
Pour l'assurance même une voiture qui ne roule pas doit être assurée.

Du coup comment faire ?

Merci
Titre: Re : Arrêter une assurance
Posté par: clic le 18 Juin 2013 à 13:27:09
T'as pas le droit d'arrêter une assurance  :biggrin:

Tu peux attendre la fin de ton contrat, une lettre recommandé 2 mois avant expliquant que tu veux pas renouveler pour la prochaine année.

Sinon acte de vente bidon

Dans tout les cas, ne pu assurer une caisse c'est être hors la loi (ok beaucoup de français n'assure pu leurs épaves dans l'jardin)


Il te reste la possibilité de demander une assurance en garage mort qui te coute environ 40-50 € par an...
Titre: Re : Arrêter une assurance
Posté par: rafale le 18 Juin 2013 à 13:36:57
Sinon acte de vente, tu résilies, et tu démontes les pièces pour être certain que personne ne te la vole et ne se plante avec.  ;)
Titre: Re : Arrêter une assurance
Posté par: BlackWarrior le 18 Juin 2013 à 13:44:42
au pire ,devant ton assureur tu bouffes la carte grise... :-D <D
Titre: Re&nbsp;: Arrêter une assurance
Posté par: nErur le 18 Juin 2013 à 13:53:50
Citation de: rafale le 18 Juin 2013 à 13:36:57
Sinon acte de vente, tu résilies, et tu démontes les pièces pour être certain que personne ne te la vole et ne se plante avec.  ;)

+1

Acte de vente, puis tu fais en sorte qu'elle ne roule plus.
On a pas le droit de plus assurer, mais les assurances n'ont pas le droit de nous arnaquer, pourtant elles se gênent pas. Donc pas de pitié pour elles !
Titre: Re : Arrêter une assurance
Posté par: Olympmars83 le 18 Juin 2013 à 13:58:50
Par contre normalement tu peux la passer en non roulante et l'assurer juste dans ton garage. Généralment c'est une somme très modique.

Ceci dit si la carte grise est au nom de ton beau père, tu n'as AUCUNE OBLIGATION de l'assurer. Tu avais choisi de l'assurer parce qu'il te l'avait prêtée, tu lui rends, point barre. C'est à lui de l'assurer.  :-[

Enfin je ne vois pas comment tu pourrais faire un faux acte de vente si la carte grise est pas à ton nom...
Titre: Re : Arrêter une assurance
Posté par: HotCmel le 18 Juin 2013 à 14:01:35
Moi pour ma 2e moto l assureur m a dit qu il fallait juste faire un courrier pour le prevenir que la moto est en pieces detachées et du coup je resilie
Titre: Re : Re : Arrêter une assurance
Posté par: Olympmars83 le 18 Juin 2013 à 14:08:05
Citation de: HotCmel le 18 Juin 2013 à 14:01:35
Moi pour ma 2e moto l assureur m a dit qu il fallait juste faire un courrier pour le prevenir que la moto est en pieces detachées et du coup je resilie


C'est vrai qu'appeler son assurance pour résilier son assurance c'est aussi une bonne option !!  :-D
Titre: Re&nbsp;: Arrêter une assurance
Posté par: nErur le 18 Juin 2013 à 16:43:06
Ma dernière assurance a refusé sous prétexte qu'on ne peut pas garder un véhicule non assuré, et comme j'avais pas de nouveau contrat à leur montrer ...
Titre: Re : Arrêter une assurance
Posté par: jerem83200 le 18 Juin 2013 à 18:08:08
Merci pour vos réponses.
Les appeler pour tout simplement leur dire quelle ne roule plus ça fonctionne pas.
Quand mon ax a fait un joint de culasse plus embrayage, elle est reste non roulante (a moins qu'un voleur viennent avec une dépanneuse et la répare, je vois pas comment faire)et ils m'ont sorti le charabia comme quoi si la voiture tue quelqu'un etc... Biensur je leur ai dit c'est impossible le moteur est casse, ils avaient aucune preuve. J'ai du attendre d'en acheter une autre.

Sauf que la c'est 60€/mois donc j'attend pas (la fin de mon contrat est en décembre)
Et si je dis que je l'ai rendu a mon beau père ils me diront "ok mais prouver nous qu'il a assurer", je le trompe ?

Mon beau père a une sorte de mini casse ou dans son jardin il y a 4-5 voitures qui ne roulent plus mais qui garde et Biensur jamais assurées.

Donc a part l'acte de vente bidon, il nuance aucun moyen légal ?
Titre: Re : Arrêter une assurance
Posté par: clic le 18 Juin 2013 à 18:52:23
acte de vente bidon mec ;) c'est la seul soluce gratos
Titre: Re : Arrêter une assurance
Posté par: Olympmars83 le 19 Juin 2013 à 09:15:21
Ca a l'air de passer inaperçu mais je me répète alors :

1- comment veux tu faire un acte de vente bidon alors que la carte grise est pas à toi ????

2- pourquoi ne veux tu pas faire un acte de vente bidon ??? (bien qu'après la première question tout est déjà réglé)

3- * "Art. L. 211-1. - Toute personne physique ou toute personne morale autre que l'Etat, dont la responsabilité civile peut être engagée en raison de dommages subis par des tiers résultant d'atteintes aux personnes ou aux biens dans la réalisation desquels un véhicule terrestre à moteur, ainsi que ses remorques ou semi-remorques, est impliqué, doit, pour faire circuler lesdits véhicules, être couverte par une assurance garantissant cette responsabilité, dans les conditions fixées par décret en Conseil d'Etat.

donc si c'est pas roulant et c'est pas sur la voie publique, pas d'obligation !! CQFD

4- Assurer un véhicule non roulant qui dort dans un garage, si je ne m'abuse, ça va chercher dans les 10 ou 20€ par an, non ???


Bref y'a pas de problème, tu n'as que des solutions !!  :marteau:
Titre: Re&nbsp;: Arrêter une assurance
Posté par: nErur le 19 Juin 2013 à 09:30:28
C'est beaucoup plus cher que ça Olymp, on m'avait proposé 120€ pour la 4L

Ok pas la non obligation, mais les assurances refusent souvent d'arrêter un contrat (alors qu'apparemment elles n'ont pas le droit) ...
Titre: Re : Arrêter une assurance
Posté par: jerem83200 le 19 Juin 2013 à 12:48:16
Merci Olymp.
Ben la voiture est pas à mon nom, mais c'est à moi de m'en occuper, vu que je l'ai eu 4 ans.
Après si je dis à l'assurance que mon beau pere a récuperer la voiture et que je ne l'ai plus, je suis pas sur qu'ils me laissent tranquille.

L'article que tu as cité, les assurances ne doivent pas trop le conaitre je pense ...

Et oui c'est plus cher que ca ! Et ca fait toujours chier de payer pour un véhicules qu'on a pas.

Ce que je veux c'est payer que dalle, car la voiture elle est cuite et surtout plus du tout accessible (pour moi)
Titre: Re : Re&nbsp;: Arrêter une assurance
Posté par: Olympmars83 le 19 Juin 2013 à 18:32:39
Citation de: nErur le 19 Juin 2013 à 09:30:28

Ok pas la non obligation, mais les assurances refusent souvent d'arrêter un contrat (alors qu'apparemment elles n'ont pas le droit) ...

Oo:

oh les enfants !! Vous êtes des moutons ou quoi ???

Soit elles ont le droit, soit elles l'ont pas...

quel interêt de refuser ? Si c'est pour vous voir partir ensuite... Soyez des hommes bordel !! Exigez d'arrêter le contrat ou barrez vous avec tout le reste. Point final ! :red:


Après si je dis à l'assurance que mon beau pere a récuperer la voiture et que je ne l'ai plus, je suis pas sur qu'ils me laissent tranquille

Rappel : la voiture est à lui... :sifflet:
Tu ne l'as plus, tu la dessassures, point. On est pas dans le cas où tu es proprio

C'est quoi ton assurance ???
Titre: Re : Re : Re&nbsp;: Arrêter une assurance
Posté par: jerem83200 le 19 Juin 2013 à 21:41:28
Citation de: Olympmars83 le 19 Juin 2013 à 18:32:39
Citation de: nErur le 19 Juin 2013 à 09:30:28

Ok pas la non obligation, mais les assurances refusent souvent d'arrêter un contrat (alors qu'apparemment elles n'ont pas le droit) ...

Oo:

oh les enfants !! Vous êtes des moutons ou quoi ???

Soit elles ont le droit, soit elles l'ont pas...

quel interêt de refuser ? Si c'est pour vous voir partir ensuite... Soyez des hommes bordel !! Exigez d'arrêter le contrat ou barrez vous avec tout le reste. Point final ! :red:


Après si je dis à l'assurance que mon beau pere a récuperer la voiture et que je ne l'ai plus, je suis pas sur qu'ils me laissent tranquille

Rappel : la voiture est à lui... :sifflet:
Tu ne l'as plus, tu la dessassures, point. On est pas dans le cas où tu es proprio

C'est quoi ton assurance ???

Malheureusement, tu peux pas partir avant la fin de ton contrat, donc ca marche pas :)

Mon assurance c'est groupama.
Je pense que demain je leur dis tout simplement que mon beau père a repris la voiture, on verra ce qu'ils me disent
Titre: Re : Arrêter une assurance
Posté par: Olympmars83 le 20 Juin 2013 à 18:34:12
Renseignements pris, tu fais une copie de lla carte grise et tu déclares ne plus être conducteur du véhicule. L'assurance doit te rembourser au prorata de ce qu'il reste et arrêter l'assurance.

C'est bien ce que je disais. C'est au  propriétaire d'assurer le véhicule, toi tu n'as aucune obligation sauf si tu veux conduire le véhicule.

j'ai déjà été dans ce cas. Je n'ai rencontré aucun pb
Titre: Re&nbsp;: [Assurance] Arrêter un contrat d'assurance
Posté par: nErur le 21 Juin 2013 à 09:18:19
Et si on est proprio et qu'on veut arrêter, ça marche aussi ?
Titre: Re : Re&nbsp;: [Assurance] Arrêter un contrat d'assurance
Posté par: Olympmars83 le 21 Juin 2013 à 10:02:01
Citation de: nErur le 21 Juin 2013 à 09:18:19
Et si on est proprio et qu'on veut arrêter, ça marche aussi ?

tu sors !  <D


sinon tu peux arrêter suite à un déménagement ou à une augmentation (loi Chatel)
Titre: Re&nbsp;: [Assurance] Arrêter un contrat d'assurance
Posté par: nErur le 21 Juin 2013 à 10:33:30
Oui mais c'est au renouvellement de contrat que c'est valable ça, pas en plein milieux d'une année
Titre: Re : [Assurance] Arrêter un contrat d'assurance
Posté par: jerem83200 le 02 Juillet 2013 à 15:34:45
Salut salut.

Bon je suis allé à l'assurance, je m'en sort pour 9€/ mois (contre 50 avant) pour l'assurer en garage.
Effectivement on ne peut pas arreter l'assurance comme ca, meme si la voiture est pas à moi et que je l'ai rendu à son propriétaire.

Il m'a par contre proposer un petit geste commerciale, quand je prendrai la nouvelle assurance.
Titre: Re : [Assurance] Arrêter un contrat d'assurance
Posté par: kekenn le 12 Novembre 2013 à 00:48:04
Qui a déjà fait assurer son véhicule en garage mort chez la macif?  je me suis renseigné pour un véhicule qui est chez moi et ils m'ont répondu que ce mode d'assurance n'existe pas (ou plus)
Y'aurait il un article de loi la dessus?

Merci  ;)
Titre: Re : [Assurance] Arrêter un contrat d'assurance
Posté par: jerem83200 le 12 Novembre 2013 à 14:41:51
Quand je voulais le faire pour ma voiture (que je n'utilisais plus car boite HS) On m'a bien fait comprendre que c'était presque impossible car "vous comprenez si on vous la vole et qu'elle tue une personne, c'est vous qui payez"

Bref j'ai réussi toutefois à l'assurer en garage mort après avoir insisté. Et ce sans aucun justificatif.

Donc je pense que pour les motos c'est pareil, il vont tout faire pour t'en dissuadez, mais ca existe encore.

Pour moi les faits date de juin 2013
Titre: Re : [Assurance] Arrêter un contrat d'assurance
Posté par: boca le 20 Avril 2014 à 12:43:56
je pense que l'affaire est close mais moi j'aurais fait un acte de vente bidon ou alors envoyé en recommandé une attestation d'un garage qui dit que la voiture n'est plus roulante ( encore faut il trouvé le gars qui veut le faire )
dans l'attestation stipule que la voiture n'a plus de roue comme ça elle ne tuera personne  <D <D 0(0 0(0
bref il est vrai que cette histoire d'échéance pour les assurance est une bien belle connerie, j'ai entendu que ce systeme allait évoluer et que l'on pourra changer d'assurance à notre guise quand on veut !!!
Titre: Re : [Assurance] Arrêter un contrat d'assurance
Posté par: kekenn le 20 Avril 2014 à 16:32:20
Effectivement, me concernant le véhicule est vendu  ;)
Titre: Re : [Assurance] Arrêter un contrat d'assurance
Posté par: AXuRiT le 24 Avril 2014 à 10:56:56
Pour l'avoir fais plus d'une fois, tu prend ta carte grise, tu la raye tu marque vendu le xx/xx tu fais une photocopie et tu l'envois à ton assureur en demandant la résiliation pour cause de vente. Et voila :)

Ha oui au crayon a papier les gars ;)

La bise

P.S. C'est pas bien   :sifflet:
Titre: Re : [Assurance] Arrêter un contrat d'assurance
Posté par: nErur le 24 Avril 2014 à 18:07:52
Mon assurance demande l'original de la carte grise barrée  :-\
Titre: Re : [Assurance] Arrêter un contrat d'assurance
Posté par: AXuRiT le 24 Avril 2014 à 18:34:21
Ils sont pas un peu débile ?

C'est l'acheteur qui a la carte grise pas le vendeur xD
Jte jure...
Titre: Re : Re : [Assurance] Arrêter un contrat d'assurance
Posté par: Mamykawa le 24 Avril 2014 à 18:45:04
Citation de: nErur le 24 Avril 2014 à 18:07:52
Mon assurance demande l'original de la carte grise barrée  :-\

Citation de: AXuRiT le 24 Avril 2014 à 18:34:21
Ils sont pas un peu débile ?

C'est l'acheteur qui a la carte grise pas le vendeur xD
Jte jure...

Je confirme sont débile ou tu alors tu comprends rien !!!
Titre: Re : [Assurance] Arrêter un contrat d'assurance
Posté par: AXuRiT le 24 Avril 2014 à 18:47:51
Moi ? :0
Titre: Re : [Assurance] Arrêter un contrat d'assurance
Posté par: shark49 le 24 Avril 2014 à 18:48:37
non l'autre affreux lol
Titre: Re : [Assurance] Arrêter un contrat d'assurance
Posté par: AXuRiT le 24 Avril 2014 à 19:11:31
Bon ca va alors :p
Titre: Re : [Assurance] Arrêter un contrat d'assurance
Posté par: nErur le 24 Avril 2014 à 19:47:27
Quand tu vends, il te reste un coupon détaché.
Titre: Re : [Assurance] Arrêter un contrat d'assurance
Posté par: clic le 24 Avril 2014 à 20:08:48
euh non il te reste que 2 cerfa
Titre: Re : [Assurance] Arrêter un contrat d'assurance
Posté par: AXuRiT le 24 Avril 2014 à 21:33:29
La CG va a l'aquereur, le coupon detachable pour qu'il puisse circuler et la partie superieur part a la pref :)

CG pour mon ZR faite en debut de moi :p
Titre: Re : [Assurance] Arrêter un contrat d'assurance
Posté par: nErur le 24 Avril 2014 à 23:18:59
Ah ben d'accord
Titre: Re : Re : [Assurance] Arrêter un contrat d'assurance
Posté par: kekenn le 24 Avril 2014 à 23:21:40
Citation de: clic le 24 Avril 2014 à 20:08:48
euh non il te reste que 2 cerfa

Ou 1 seul, chez moi c'est l'acheteur qui s'occupe de la pref
Titre: Re : [Assurance] Arrêter un contrat d'assurance
Posté par: nErur le 24 Avril 2014 à 23:33:41
Euh ... Chez tout le monde, non !? Tu peux pas faire les démarches pour lui !
Titre: Re : [Assurance] Arrêter un contrat d'assurance
Posté par: kekenn le 24 Avril 2014 à 23:35:48
Clic apparament si  :-D
Et si, si je veux je pourrais demarcher pour lui (parce que je travail chez un professionnel des véhicules roulant)
Titre: Re : [Assurance] Arrêter un contrat d'assurance
Posté par: Frakass le 24 Avril 2014 à 23:42:29
A chaque fois que j'ai vendu ma meule j'ai toujours fait une photocopie du papier destiné à la pref' comme ca(on sait jamais) en cas de litige je leur envoi direct après a vente.
Titre: Re : [Assurance] Arrêter un contrat d'assurance
Posté par: clic le 25 Avril 2014 à 00:11:13
c'est exactement pour ça que je garde l'exemplaire pref. Je l'envoie direct à la pref. Comme ça, ils sont au courant  :-D
Titre: Re : [Assurance] Arrêter un contrat d'assurance
Posté par: nErur le 25 Avril 2014 à 09:24:52
Et le mec il fait comment pour son dossier de nouvelle CG ?

En cas de litige vous avez votre exemplaire vendeur, il sert à ça !
Titre: Re : [Assurance] Arrêter un contrat d'assurance
Posté par: Hebus le 25 Avril 2014 à 11:04:52
il n'a pas besoin de l'exmplaire pref pour fair la cg, l'exemplaire acheteur suffit.

perso je conserve aussi l'exemplaire pref et je le fais suivre a la pref, ca m'evite de payer les amendes du mec qui ne fait pas sa cg... ou d'avoir a debrouiller un litige ;)
Titre: Re : [Assurance] Arrêter un contrat d'assurance
Posté par: Mamykawa le 25 Avril 2014 à 13:00:49
Bon je vais remettre un peu d'ordre dans tout ça .....

L'acquéreur à besoin d'un exemplaire du certificat de cession pour faire la carte grise à son nom.

Le vendeur doit garder un exemplaire du certificat pour justifier de la vente du véhicule en cas de problème (infractions après date de vente).

Il peut mais rien ne l'oblige, mais c'est vivement conseillé, envoyer une copie du certificat à la pref pour l'informer qu'il n'est plus propriétaire. Cela permet de gagner beaucoup de temps, au cas ou le nouveau proprio ai commis des infractions avant de régulariser la carte grise à son nom.

Après et c'est la que je voulais en venir, le vendeur peux envoyer l'exemplaire marqué "A conserver par l'acquéreur" et l'acquéreur envoyer à la pref l'exemplaire marqué "A conserver par le vendeur" et enfin l'assureur recevoir l'exemplaire marqué "à envoyer à la pref".......

TOUT LE MONDE S'EN COGNE LE COQUILLARD !!!!!

L'essentiel est que ACQUÉREUR, VENDEUR et PRÉFECTURE ai un exemplaire.

Perso quand j'achète ou vend un véhicule, j'en rempli un et je le photo copie  :)

Titre: Re : [Assurance] Arrêter un contrat d'assurance
Posté par: Arnoeus le 25 Avril 2014 à 13:45:28
alala ces histoires d'assurances, pas évident du tout.Pour ma part j'ai eu l'impression de me faire voler dans mes jeunes années >:D, gros excès de vitesse en voiture (radars qui fleurissent à 20ans pas cool...bon 175 au lieu de 90 vraiment pas bien je sais... :-\), je l'ai déclaré à mon assureur histoire de la joué franc jeu, majoration de 30€/mois pendant 2ans, et arrivé là ils me pompaient 100€/mois pour m'assurer au tiers plus de trois ans après ce fameux excès de vitesse!

Seule solution pour m'en sortir?J'ai vendu ce vehicule~~>arret du contrat d'assurance, puis j'ai eu la chance de retomber sur l'assureur de ma maman qui m'avait lors de ma conduite accompagné.Ils m'ont remis à 0.68 de bonus (au lieu de 1.00)Resultat: 20€/mois d'assurance sur mon nouveau vehicule  :-D

Les écarts sont tous simplement hallucinants.

De même chez Axa je payait 28€ pour ma gs500 de 2000, et maintenant me voilà à 19€ pour la Versys 650.Va comprendre quelque chose...

Moralité, bien surveiller son coefficient!!!Maintenant avec tous ces radars aussi, faire gaffe de pas se faire goaler, car les assureurs n'attendent que ça de nous majorer pour excès de vitesse ou autre.Surtout pour les jeunes!Je trouve ça abusé, m'enfin ça va je suis de moins en moins jeune  :-D :-D