Bon à la demande de CPG, j'vous explique comment fonctionne la réglementation de l'immatriculation ainsi que l'utilisation de la moto dans notre beau p'tit pays.
Parce que par chez vous ça m'semble vachement contraignant votre système de carte grise... J'ose même pas parler quand vous changez de département...
Et puis vos assurances... Rholalaaaa... Bref, il me semble qu'en France, c'est le royaume de l'entubage...
Prenons donc un exemple simple, le mien
Je deviens l'heureux propriétaire d'une moto Kawasaki zr7. Celle ci est de 1999.
Avant de me la vendre, le propriétaire aura pris soin d'aller chercher un document permettant l'enregistrement de mon véhicule à la DIV (Division d'Immatriculation des Véhicules). Muni de ce document qui contient toutes les caractéristiques de ma machine, je me rends chez mon assureur qui appose un autocollant avec un code barres, prouvant que mon véhicule sera assuré. (trop de fraude à l'assurance et défauts d'assurance auparavant).
Toujours avec mon document, je me rend (ou je l'envoie par poste) à la DIV, je fais la file (30 minutes si j'ai de la chance, 4 heures si je n'en ai pas) et je reçois ma nouvelle carte grise ainsi que ma plaque d'immatriculation.
La plaque d'immatriculation est fournie par l'Etat belge. Elle est composée de trois lettres et trois chiffres. Elle est jaune avec inscriptions noires. La plaque comporte également quelques astuces afin de prouver qu'il s'agit d'une vraie plaque.
Voilà, j'ai ma plaque, ma carte grise définitive, il ne me reste plus qu'à la placer sur la moto et communiquer mon numéro de plaque à mon assureur.
Deux mois plus tard, comme nous sommes soumis à une taxe de mise en circulation, je reçois chez moi un virement de 61,50 euros que je ne dois payer qu'une fois. Et tout les ans, je dois payer ma taxe de circulation (la vignette) dont le montant est de 49.53 euros (ceci afin de faire entrer des sous pour entretenir le réseau, payer l'éclairage la nuit, puisque notre réseau routier est le plus éclairé du monde, etc)
Si demain je déménage, pas de soucis, il me suffit de me rendre à la maison communale (la mairie) et en trois minutes, ma nouvelle adresse sera sur ma carte grise. Mon numéro d'immatriculation ne change pas.
Si après demain je décide de changer de moto, pas de soucis, je me rend avec le document permettant l'enregistrement de mon nouveau véhicule chez mon assureur pour avoir le fameux code barres, et ensuite, j'envoie tout ça à la DIV. Je peux apposer la plaque qui était sur mon zr7 sur ma nouvelle RC8
. Bien entendu je prend garde de garder une copie de ma demande d'immatriculation en cas de contrôle. Ce n'est pas vraiment légal, mais très toléré, au pire il me faudra aller présenter ma nouvelle carte grise à la police.
La plaque d'immatriculation belge n'est donc pas "au véhicule", mais au "propriétaire" du véhicule. Donc, elle peut suivre un propriétaire durant toute sa vie. Par exemple, il n'est pas rare de croiser de vieilles plaque d'immatriculation en Belgique (pour les BAR quelque chose comme
116.SL ou B.1235) ce sont d'anciens conducteurs ayant toujours gardé leur plaque au long de leur vie.
Maintenant, je décide de ne pas rouler durant une période de 7 mois parce que j'en suis incapable à cause d'un accident, ou parce que je suis à l'étranger (je dis 7 mois, c'est un exemple hein, mais on ne va pas faire ch*** son assureur pour 1 mois ou 2), il m'est possible (selon l'assureur, mais en général ils le font tous) de rentrer la plaque chez lui, et de suspendre l'assurance, sans frais. Lorsque je désire reprendre la route, il me suffit d'aller chercher ma plaque chez lui et c'est parti.
Les assurances sont soumises au système de bonus malus. Un nouveau conducteur (quelque soit son age) commence avec 11 points (ou 14 si il utilise son véhicule à titre professionnel), le bonus malus diminue d'un point par an si ce conducteur n'a pas d'accident en tort. Donc après 11 ans de bonne conduite, le bonus malus est à zéro (sachant que la prime diminue de 25 à 55 euros par point)
Par contre en cas d'accident en tort, le bonus malus augmente de 5 points par an et par accident... Et cela peut monter jusqu'à 22 (voire 23 ou 24 selon les assureurs). Il va sans dire que l'augmentation de la prime peut doubler, voire tripler.
Les assurances moto sont en générales plus chères que les assurances auto. Inutile de préciser pourquoi
Il est par contre possible d'avoir un contrat "6 roues", donc voiture et moto, mais dans ce cas, il n'est pas possible de suspendre l'assurance durant l'hiver. Par contre, il est possible d'avoir un contrat uniquement pour la moto avec possibilité de suspendre durant l'hiver.
La prime d'assurance augmente en fonction des "options"...
L'assurance obligatoire est la RC (responsabilité civile). Cette assurance ne couvre que les dégats fait aux tiers. Si vous êtes blessé et que votre moto est morte, ben tant pis.
A cela s'ajoute:
L'assurance Protection Juridique (bien utile en cas de problèmes, mais également à faire intervenir lorsqu'on conteste un pv par exemple, et oui, tout le monde ne le sait pas)
L'assurance Circulation, qui couvre les frais si vous êtes blessé ou votre SDS l'est aussi, surtout si vous êtes en tort.
Ensuite viennent les assurance incendie, vol etc... Bien entendu, tout cela est possible en "pack" appellé "omnium" ou "petite omnium"
Sachant que l'omnium est une assurance couvrant toute la moto, pilote, passager, même si la moto est en tort. Une franchise est toutefois possible...
Voilà, ma moto est maintenant immatriculée, assurée en petite omnium, c'est à dire, Rc, protection juridique et assurance circulation (je ne l'ai pas assurée contre le vol ni l'incendie car le montant de la prime serait trop élevé par rapport au montant de la moto)
En Belgique,, la réglementation pour les motos est assez souple. Pas de contrôle technique, souvent des emplacements de parking "deux roues", autorisation de se garer sur le trottoir (sous certaines conditions), tolérance concernant la remontée des files (y a même des campagnes de pub mettant les caisseux en garde à ce sujet), prise de position des pouvoirs publics pour ne pas installer des obstacles dangereux sur nos routes (pas toujours ceci dit), concernant les modifications moteur, pot etc, tout est toléré, à vous (nous) de ne pas franchir la limite)...
Bref, je roule dans un pays qui me demande 50 euros tout les ans afin d'avoir un réseau routier plus ou moins adapté, éclairé et gratuit... A coté de ça je peux mettre un pot NH (qui est en fait plus ou moins homologué puisque toléré, et même plus), je peux changer mes feux pour du xenon, je peux apporter des modifications moteur etc...
Pour les BAR, le système est le même, sauf que les modifications sont un peu moins tolérées, puisque un contrôle technique obligatoire est demandé. Il existe également plusieurs type de plaque pour les BAR (plaque normale, ancêtre, garage, etc... toutes soumises à certaines conditions...)
