[Achat Moto] Mauvaise affaire

Démarré par micour, 03 Mai 2009 à 22:59:57

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

micour

Bonjour à tous,

Voila la semaine dernier je suis allé voir une moto pour un pote qui vien d'avoir son permis.

On a fait le tour de la bécane, je l'ai essayé tous paraissai nikel.

On retour la chercher 3 jours plus tard mon pote paye et on rentre et le lendemain mon pote m'appel pour me dir que ca va pas du tous que le joint de culasse fuit, le soir il vient chez moi et la on ce rent compt que le moteur n'etais celui d'origine.

Mon pote veux ramener la becane mais le vendeur (particulier) ne veux pas, il lui a dit de lancer une procedure.

Quelles sont les recours pour pouvoir rendre la becane et recuperer l'argent.


Merci pour vos reponse.


aymeric70

Normalement, il est possible de faire une demande pour vice caché étant donné que le vendeur n'a pas mentionné que le moteur n'était pas d'origine ;)
"C'est normal le micro-ondes, il est pas branché...ben parce qu'il est pas branché... "

micour

OK mais ou faire cette demande??

davidles

à mon avis, ça va être difficile à moins que tu puisses prouver que le moteur n'est pas d'origine  :sifflet: et que la personne ne te l'a pas dit...

bon courage
Ancien ZRiste... nostalgique...

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aymeric70

Si dans ton contrat d'assurance, tu as la protection juridique, tu peux les appeler en leur expliquant le problème...

Ils metteront à dispostions des avocats et/ou juristes et les frais seront normalement pris en charge par l'assureur.

Ensuite, il faut réunir des preuves (certificat de cession,  texte de l'annonce,  livret d'entretien, factures,  rapport d'expert, témoignages, etc.) et tout ce que peux trouver d'utile... il faut les originaux....

Info: pour que le vice caché soit reconnu, il faut:

- que le défaut ne résulte pas d'une usure normale
- qu'il soit antérieur à la transaction
- qu'il ne soit pas apparent au moment de la vente
- qu'il rende la machine impropre à l'usage auquel elle est destinée
(art.1641 et suivants du Code Civil)
"C'est normal le micro-ondes, il est pas branché...ben parce qu'il est pas branché... "

Golfo

Et le délai de rétractation ??? Ca marche pas ?


Aymeric juriste officiel de Planete-Kawasaki <D

aymeric70

Citation de: Golfo le 03 Mai 2009 à 23:23:06
Aymeric juriste officiel de Planete-Kawasaki <D

Nan, c'est juste que j'ai un vieux "Moto Magazine" où il y a tout d'écrit :sifflet: :-D

C'est très pratique et il m'a déjà été bien utile ;)
"C'est normal le micro-ondes, il est pas branché...ben parce qu'il est pas branché... "

pierre6110

tout de suite les grands mots..... joint de culasse etc.......

Comme tu dit David, va deja prouver que le moulin a été changé  :-\

Qu'est ce qui vous permet d'affirmer que le moteur à été changé ?

Il dit quoi le vendeur ?

aymeric70

Le joint de culasse mort n'est-il pas déjà en lui-même un vice caché ??? :?:

Et oui, avant de partir dans une procédure chiante tu peux toujours essayer de régler ça à l'amiable, ça peut éviter les mauvaises surprises
"C'est normal le micro-ondes, il est pas branché...ben parce qu'il est pas branché... "

pierre6110

Citation de: aymeric70 le 03 Mai 2009 à 23:27:57
Le joint de culasse mort n'est-il pas déjà en lui-même un vice caché ??? :?:

Ben....... ça me parait complexe....... tu l'as dit toi même aymeric, je site "-qu'il ne soit pas apparent au moment de la vente"

:-\ :-\

Une fuite, logiquement c'est apparent, surtout sur le ZR, à moins que le moulin ai été lavé, mais bon.... pas évident la...

A la limite.... j'aurais envie de dire de ne pas toucher à la moto. Du fait que le kilométrage est inscrit sur le certificat de cession, je ne penses pas qu'il a beaucoup rouler avec la moto depuis l'achat ??  (ademttons 50km ) Ben, on ne peut pas fusiller un joint de culasse en 50 km ??? !!

Enfin, quoique, y en a qui arrivent  :-D

micour

Merci pour vos reponses.

Je me permet de dir que le moteur n'ai pas d'origine car d'une le moteur est graver (le gravage demander par certaine assurance) et de deux j'ai demander a suzuki (j'ai oublie c'est un 600 bandit) si le numero de cardre corespondais au numero du moteur et il sont formel NON.

Le vendeur ne nous a pas dit tous ca.

Pour le joint de culasse au moment de l'achat il ni avait pas de fuite ce n'ai qu'apres plusireur km qu'il a vue ca.

Pour l'arangement a l amiable le vendeur ne veux pas il prefere qu'il engage une procedure.

pierre6110

#11
Ben, ça me parait être que du bonheur tout ça !!

Si la machine est gravée, il y a deja une incohérence à ce niveau la nan ??? après, pour le joint de culasse, ça me parait plus compliqué pour prouver quoi que ce soit...


Essaye de foutre les boulles au vendeur en lui parlant de ce gravage.......

Genre, "Ne me prennez pas pour un con, les gravages ne correspondent même pas, vous avez certifié en cochant sur le certificat de cession que la moto n'a subit aucun changement, mais le moulin à été changé ? Je m'e suis renseigné chez suzuk, donc, on vous me rendez mon pognon, ou c'est le juge qui décidera, mais vu que les numéros ne correspondent pas, ce serra vite vu !"

Mais ça ne répond pas a la question de qu'est ce qu'il en pense le vendeur ? Et vous ? concretement, ça vous fait peur un joint de culasse ou un moteur qui a été changé ?

timstripes

#12
vois un avocat et écris un joli recommandé !

pis porte plainte aux flics, qu'ils lui rappellent la loi !


t'inquiète, tu seras gagnant, parole de juriste ;)

totovino

Dur pour ton pote, c'est vraiment dommage de commencer sa vie de motard avec une embrouille pareille.
Ce sont des motards malhonnêtes (du genre de ton vendeur) qui pourissent l'image de tous les autres, qui bichonnent leur monture, et qui ne se permettraient jamais, ne serait-ce que par fierté, de vendre un moulin rincé.
Bon  courage, et rapproche toi de l'assurance de ton pote, pour l'assistance juridique, ou d'un avocat spécialisé motard, FFMC ou autre. C'est toujours plus efficace qu'un courrier avec AR provenant d'un particulier.

raoul

Citation de: timstripes le 04 Mai 2009 à 00:20:51
vois un avocat et écris un joli recommandé !

pis porte plainte aux flics, qu'ils lui rappellent la loi !

+1

Comandante de ZR-7.ORG Canal Historique

totovino

Des news de ton "affaire" ??

dipediou

je suis pas sur mais avant de porter plainte, peut etre juste poser une main courante, qui deja fera tiquer le vendeur et au besoin par la suite si il refuse toujours tu portes plainte...
aujourd'hui avec les assurances t'as quasiement toujours une assistance juridique, sinon avec ta banque (a moins je tu ai payé en liquide) tu as peut etre aussi cette option (je sait plus a partir de quelle CB on a ca..)
verifie, comme ca t'auras plus d'aide quand au demarches que tu dois effectuer
Je sers la science, et c'est ma joie...enfin je crois...

Tomcat38

Citation de: dipediou le 05 Mai 2009 à 20:26:40
je suis pas sur mais avant de porter plainte, peut etre juste poser une main courante, qui deja fera tiquer le vendeur et au besoin par la suite si il refuse toujours tu portes plainte...

Une main courante ne sert à rien, d'autant plus que le vendeur a parlé de "procédure", il doit donc connaître "un peu" le système.
Pour moi, je ferais ceci :

1) Au vu des faits, adresser une lettre avec AR au vendeur pour lui demander d'annuler la vente et en conséquence, de récupérer l'argent versé.
2) sur cette lettre, l'informer qu'un délai de réflexion de huit jours lui est laissé, faute de réponse de sa part, une plainte pénale  sera déposée (et pas une main courante), çà ne "pèse juridiquement pas lourd" pour tromperie, voir escroquerie si le cas peut-être prouvé.
3) lui dire qu'en plus de la plainte, il peu y avoir une constitution de partie civile, ce qui permet en plus de la condamnation de l'auteur de pouvoir à la victime, de toucher des dommages et intérêts.   

En résumé, ces affaires permettent aux juges, si le dossier d'accusation est bien monté, de trancher en faveur des victimes d'auteurs de ces infractions. Bien sur la FFMC peut-être informée des faits. 


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