[Eclairage] règlementation européenne sur les dispositif d'éclairage des 2 roues

Démarré par cpg, 07 Juin 2007 à 13:58:57

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cpg

j'ai fait un copié collé pour que l'on puisse le retrouver plus facilement... ;)

Citation
ANNEXE II
PRESCRIPTIONS POUR LES CYCLOMOTEURS À DEUX ROUES 1. Sans préjudice des dispositions prévues au point B.14 de l'annexe I, tout cyclomoteur à deux roues doit être équipé des dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse énumérés ci-après:
1.1. feu de croisement,

1.2. feu de position arrière,
1.3. catadioptres de pédales, seulement pour les cyclomoteurs à deux roues équipés de pédales non rétractables,
1.4. catadioptres latéraux non triangulaires,
1.5. catadioptre arrière non triangulaire,
1.6. feu stop. Cette exigence ne s'applique pas aux cyclomoteurs faisant l'objet d'une exemption, telle que prévue au point B.14 de l'annexe I.
2. Tout cyclomoteur à deux roues peut, en plus, être équipé des dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse suivants:
2.1. feu de route,
2.2. feux indicateurs de direction,
2.3. dispositif d'éclairage de la plaque d'immatriculation arrière,
2.4. feu de position avant,
2.5. catadioptres avant non triangulaires.
3. L'installation de chacun des dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse mentionnés aux points 1 et 2 doit être réalisée conformément aux dispositions appropriées du point 6.
4. L'installation de tout dispositif d'éclairage et de signalisation lumineuse autre que ceux mentionnés aux points 1 et 2 est interdite.
5. Les dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse homologués pour les motocycles et mentionnés aux points 1 et 2 sont également admis sur les cyclomoteurs.


6. PRESCRIPTIONS PARTICULIÈRES D'INSTALLATION


6.1. Feu de route

6.1.1. Nombre: un ou deux.
6.1.2. Schéma d'installation: pas de spécification particulière.
6.1.3. Emplacement
6.1.3.1. En largeur:
- un feu de route indépendant peut être installé au-dessus ou au-dessous ou à côté d'un autre feu avant; si ces feux sont l'un au-dessus de l'autre, le centre de référence du feu de route doit être situé dans le plan longitudinal médian du véhicule; si ces feux sont l'un à côté de l'autre, leurs centres de référence doivent être symétriques par rapport au plan longitudinal médian du véhicule,
- un feu de route mutuellement incorporé à un autre feu avant doit être installé de telle sorte que son centre de référence soit situé dans le plan longitudinal médian du véhicule. Toutefois, lorsque le véhicule est également équipé d'un feu de croisement indépendant, installé à côté du feu de route, leurs centres de référence doivent être symétriques par rapport au plan longitudinal médian du véhicule,
- deux feux de route, dont un ou tous les deux sont mutuellement incorporés à un autre feu avant, doivent être installés de telle sorte que leurs centres de référence soient symétriques par rapport au plan longitudinal médian du véhicule.
6.1.3.2. En longueur: à l'avant du véhicule. Cette exigence est considérée comme respectée si la lumière émise n'est pas une cause de gêne pour le conducteur, ni directement, ni indirectement par l'intermédiaire des miroirs rétroviseurs et/ou d'autres surfaces réfléchissantes du véhicule.
6.1.3.3. En tout cas, pour le feu de route indépendant, la distance entre le bord de la plage éclairante et le bord de celle du feu de croisement ne doit pas être supérieure à 200 millimètres.
6.1.3.4. Dans le cas de deux feux de route, la distance séparant les plages éclairantes ne doit pas être supérieure à 200 millimètres.
6.1.4. Visibilité géométrique
La visibilité de la plage éclairante, même dans des zones qui ne paraissent pas éclairées dans la direction d'observation considérée, doit être assurée à l'intérieur d'un espace divergent délimité par des génératrices s'appuyant tout au long du contour de la plage éclairante et faisant un angle de 5 degrés au minimum par rapport à l'axe de référence du projecteur. Comme origine des angles de visibilité géométrique on doit considérer le contour de la projection de la plage éclairante sur un plan transversal tangent à la partie avant de la lentille du feu de route.
6.1.5. Orientation: vers l'avant.
Le feu de route peut pivoter en fonction du braquage de la direction.
6.1.6. Il peut être groupé avec le feu de croisement et le feu de position avant.
6.1.7. Il ne peut pas être combiné avec un autre feu.
6.1.8. Il peut être mutuellement incorporé:
6.1.8.1. au feu de croisement,
6.1.8.2. au feu de position avant.
6.1.9. Branchement électrique
L'allumage des feux de route doit s'effectuer simultanément. Lors du passage de faisceaux de croisement en faisceaux de route, l'allumage de tous les feux de route est requis. Lors du passage de faisceaux de route en faisceaux de croisement, l'extinction de tous les feux de route doit être réalisée simultanément. Les feux de croisement peuvent rester allumés en même temps que les feux de route.
6.1.10. Témoin d'enclenchement: facultatif.
Voyant lumineux bleu non clignotant.


6.2. Feu de croisement

6.2.1. Nombre: un ou deux.
6.2.2. Schéma d'installation: pas de spécification particulière.
6.2.3. Emplacement
6.2.3.1. En largeur:
- un feu de croisement indépendant peut être installé au-dessus ou au-dessous ou à côté d'un autre feu avant; si ces feux sont l'un au-dessus de l'autre, le centre de référence du feu de croisement doit être situé dans le plan longitudinal médian du véhicule; si ces feux sont l'un à côté de l'autre, leurs centres de référence doivent être symétriques par rapport au plan longitudinal médian du véhicule,
- un feu de croisement mutuellement incorporé à un autre feu avant doit être installé de telle sorte que son centre de référence soit situé dans le plan longitudinal médian du véhicule. Toutefois, lorsque le véhicule est également équipé d'un feu de route indépendant, installé à côté du feu de croisement, leurs centres de référence doivent être symétriques par rapport au plan longitudinal médian du véhicule,
- deux feux de croisement, dont un ou tous les deux sont mutuellement incorporés à un autre feu avant, doivent être installés de telle sorte que leurs centres de référence soient symétriques par rapport au plan longitudinal médian du véhicule.
6.2.3.2. En hauteur: au minimum à 500 millimètres et au maximum à 1 200 millimètres au-dessus du sol.
6.2.3.3. En longueur: à l'avant du véhicule. Cette exigence est considérée comme respectée si la lumière émise n'est pas une cause de gêne pour le conducteur, ni directement, ni indirectement par l'intermédiaire des miroirs rétroviseurs et/ou d'autres surfaces réfléchissantes du véhicule.
6.2.3.4. Dans le cas de deux feux de croisement, la distance séparant les plages éclairantes ne doit pas être supérieure à 200 millimètres.
6.2.4. Visibilité géométrique
Elle est déterminée par les angles a et v tels qu'ils sont définis au point A. 10 de l'annexe I:
a = 15 degrés vers le haut et 10 degrés vers le bas,
v = 45 degrés à gauche et à droite s'il y a un seul feu de croisement;
45 degrés vers l'extérieur et 10 degrés vers l'intérieur s'il y a deux feux de croisement.
La présence de parois ou d'autres éléments au voisinage du projecteur ne doit pas causer d'effets secondaires gênants pour les autres usagers de la route.
6.2.5. Orientation: vers l'avant.
Le feu de croisement peut pivoter en fonction du braquage de la direction.
6.2.6. Il peut être groupé avec le feu de route et le feu de position avant.
6.2.7. Il ne peut pas être combiné avec un autre feu.
6.2.8. Il peut être mutuellement incorporé au feu de route et au feu de position avant.
6.2.9. Branchement électrique
La commande de passage en faisceau de croisement doit commander simultanément l'extinction du feu de route, tandis que le feu de croisement peut rester allumé en même temps que le feu de route.
6.2.10. Témoin d'enclenchement: facultatif.
Voyant lumineux vert non clignotant.
6.2.11. Autres prescriptions: aucune.






6.3. Feux indicateurs de direction

6.3.1. Nombre: deux par côté.
6.3.2. Schéma d'installation: deux feux indicateurs avant et deux feux indicateurs arrière.
6.3.3. Emplacement
6.3.3.1. En largeur:
6.3.3.1.1. pour les feux indicateurs avant, il faut simultanément:
6.3.3.1.1.1. une distance minimale de 240 millimètres entre les plages éclairantes,
6.3.3.1.1.2. qu'ils soient situés à l'extérieur des plans verticaux longitudinaux tangents aux bords extérieurs de la plage éclairante du ou des projecteurs,
6.3.3.1.1.3. une distance minimale entre les plages éclairantes des indicateurs et des feux de croisement les plus rapprochés:
- de 75 millimètres dans le cas d'une intensité minimale du feu indicateur de 90 candelas,
- de 40 millimètres dans le cas d'une intensité minimale du feu indicateur de 175 candelas,
- de 20 millimètres dans le cas d'une intensité minimale du feu indicateur de 250 candelas,
- inférieure ou égale à 20 millimètres dans le cas d'une intensité minimale du feu indicateur de 400 candelas;
6.3.3.1.2. pour les feux indicateurs arrière, l'écartement entre les bords intérieurs des deux plages éclairantes doit être d'au moins 180 millimètres.
6.3.3.2. En hauteur: au minimum à 350 millimètres et au maximum à 1 200 millimètres au-dessus du sol.
6.3.3.3. En longueur: la distance vers l'avant entre le plan transversal correspondant à la limite arrière extrême longitudinale du véhicule et le centre de référence des indicateurs arrière ne doit pas être supérieure à 300 millimètres.
6.3.4. Visibilité géométrique
Angles horizontaux: voir l'appendice 2.
Angles verticaux: 15 degrés au-dessous et au-dessous de l'horizontale.
Toutefois, l'angle vertical au-dessous de l'horizontale peut être réduit à 5 degrés si la hauteur des feux est inférieure à 750 millimètres.
6.3.5. Orientation
Les feux indicateurs de direction avant peuvent pivoter en fonction du braquage de la direction.
6.3.6. Ils peuvent être groupés avec un ou plusieurs feux.
6.3.7. Ils ne peuvent pas être combinés avec un autre feu.
6.3.8. Ils ne peuvent pas être mutuellement incorporés à un autre feu.
6.3.9. Branchement électrique
L'allumage des feux indicateurs de direction est indépendant de celui des autres feux. Tous les feux indicateurs de direction situés sur un même côté du véhicule sont allumés et éteints par la même commande.
6.3.10. Témoin de fonctionnement: facultatif.
Il peut être optique ou acoustique ou l'un et l'autre.
S'il est optique, il doit être clignotant, de couleur verte; il doit être visible en toutes conditions normales de conduite; il doit s'éteindre ou rester allumé sans clignoter, ou présenter un changement de fréquence marqué en cas de fonctionnement défectueux de l'un quelconque des indicateurs de direction.
S'il est acoustique, il doit être nettement audible et présenter les mêmes conditions de fonctionnement que le témoin optique.
6.3.11. Autres prescriptions
Les caractéristiques indiquées ci-dessous doivent être mesurées alors que le générateur électrique n'alimente pas d'autre charge que les circuits indispensables au fonctionnement du moteur et des dispositifs d'éclairage.
6.3.11.1. La manoeuvre de la commande du signal lumineux doit être suivie de l'allumage du feu dans un délai d'une seconde au maximum et de la première extinction du feu dans un délai d'une seconde et demie au maximum.
6.3.11.2. Dans le cas de tous les véhicules sur lesquels les feux indicateurs de direction sont alimentés en courant continu:
6.3.11.2.1. la fréquence de clignotement lumineux doit être de 90 plus ou moins 30 périodes par minute;
6.3.11.2.2. le clignotement des feux indicateurs de direction du même côté du véhicule doit se produire à la même fréquence et en phase.
6.3.11.3. Dans le cas d'un véhicule sur lequel les feux indicateurs de direction sont alimentés en courant alternatif, quand le régime du moteur est compris entre 50 et 100 % du régime correspondant à la vitesse maximale du véhicule:
6.3.11.3.1. la fréquence de clignotement lumineux doit être de 90 plus ou moins 30 périodes par minute;
6.3.11.3.2. le clignotement des feux indicateurs de direction du même côté du véhicule peut se produire simultanément ou alternativement. Les feux avant ne doivent pas être vus depuis l'arrière, ni les feux arrière depuis l'avant, dans les zones définies à l'appendice 1.
6.3.11.4. Dans le cas d'un véhicule sur lequel les feux indicateurs de direction sont alimentés en courant alternatif, quand le régime du moteur est compris entre le régime de ralenti spécifié par le constructeur et 50 % du régime correspondant à la vitesse maximale du véhicule:
6.3.11.4.1. la fréquence de clignotement lumineux doit être comprise entre 90 plus 30 et 90 moins 45 périodes par minute;
6.3.11.4.2. le clignotement des feux indicateurs de direction du même côté du véhicule peut se produire simultanément ou alternativement. Les feux avant ne doivent pas être vus depuis l'arrière, ni les feux arrière depuis l'avant, dans les zones définies à l'appendice 1.
6.3.11.5. En cas de défaillance, sauf par court-circuit, d'un feu indicateur de direction, l'autre doit continuer à clignoter ou rester allumé, mais la fréquence, dans ces conditions, peut être différente de celle prescrite







6.4. Feu stop

6.4.1. Nombre: un ou deux.
6.4.2. Schéma d'installation: pas de spécification particulière.
6.4.3. Emplacement
6.4.3.1. En largeur: le centre de référence doit être situé dans le plan longitudinal médian du véhicule, s'il y a un seul feu stop, ou ils doivent être symétriques par rapport au plan longitudinal médian du véhicule, s'il y a deux feux stop.
6.4.3.2. En hauteur: au minimum à 250 millimètres et au maximum à 1 500 millimètres au-dessus du sol.
6.4.3.3. En longueur: à l'arrière du véhicule.
6.4.4. Visibilité géométrique
Angle horizontal: 45 degrés à gauche et à droite.
Angle vertical: 15 degrés au-dessus et au-dessous de l'horizontale. Toutefois, l'angle vertical au-dessous de l'horizontale peut être réduit à 5 degrés si la hauteur du feu est inférieure à 750 millimètres.
6.4.5. Orientation: vers l'arrière du véhicule.
6.4.6. Le feu stop peut être groupé avec un ou plusieurs autres feux arrière.
6.4.7. Il ne peut pas être combiné avec un autre feu.
6.4.8. Il peut être mutuellement incorporé au feu de position arrière.
6.4.9. Branchement électrique: il doit s'allumer à toute application d'au moins un des freins de service.
6.4.10. Témoin d'enclenchement: interdit.
6.5. Feu de position avant
6.5.1. Nombre: un ou deux.
6.5.2. Schéma d'installation: pas de spécification particulière.
6.5.3. Emplacement
6.5.3.1. En largeur:
- un feu de position avant indépendant peut être installé au-dessus ou au-dessous ou à côté d'un autre feu avant; si ces feux sont l'un au-dessus de l'autre, le centre de référence du feu de position avant doit être situé dans le plan longitudinal médian du véhicule; si ces feux sont l'un à côté de l'autre, leurs centres de référence doivent être symétriques par rapport au plan longitudinal médian du véhicule,
- un feu de position avant mutuellement incorporé à un autre feu avant doit être installé de telle sorte que son centre de référence soit situé dans le plan longitudinal médian du véhicule,
- deux feux de position avant, dont un ou tous les deux sont mutuellement incorporés à un autre feu avant, doivent être installés de telle sorte que leurs centres de référence soient symétriques par rapport au plan longitudinal médian du véhicule.
6.5.3.2. En hauteur: au minimum à 350 millimètres et au maximum à 1 200 millimètres au-dessus du sol.
6.5.3.3. En longueur: à l'avant du véhicule.
6.5.4. Visibilité géométrique
Angle horizontal: 80 degrés à gauche et à droite s'il y a un seul feu de position; 80 degrés vers l'extérieur et 45 degrés vers l'intérieur s'il y a deux feux de position.
Angle vertical: 15 degrés au-dessus et au-dessous de l'horizontale.
Toutefois, l'angle vertical au-dessous de l'horizontale peut être réduit à 5 degrés si la hauteur du feu est inférieure à 750 millimètres.
6.5.5. Orientation: vers l'avant.
Le feu de position avant peut pivoter en fonction du braquage de la direction.
6.5.6. Il peut être groupé avec tout autre feu avant.
6.5.7. Il peut être mutuellement incorporé à tout autre feu avant.
6.5.8. Branchement électrique: pas de spécification particulière.
6.5.9. Témoin d'enclenchement: facultatif.
Voyant lumineux vert non clignotant.
6.5.10. Autres prescriptions: aucune.


6.6. Feu de position arrière

6.6.1. Nombre: un ou deux.
6.6.2. Schéma d'installation: pas de spécification particulière.
6.6.3. Emplacement
6.6.3.1. En largeur: le centre de référence doit être situé dans le plan longitudinal médian du véhicule, s'il y a un seul feu de position, ou ils doivent être symétriques par rapport au plan longitudinal médian du véhicule, s'il y a deux feux de position.
6.6.3.2. En hauteur: au minimum à 250 millimètres et au maximum à 1 500 millimètres au-dessus du sol.
6.6.3.3. En longueur: à l'arrière du véhicule.
6.6.4. Visibilité géométrique
Angle horizontal: 80 degrés à gauche et à droite, s'il y a un seul feu de position; 80 degrés vers l'extérieur et 45 degrés vers l'intérieur s'il y a deux feux de position.
Angle vertical: 15 degrés au-dessus et au-dessous de l'horizontale.
Toutefois, l'angle vertical au-dessous de l'horizontale peut être réduit à 5 degrés si la hauteur du feu est inférieure à 750 millimètres.
6.6.5. Orientation: vers l'arrière.
6.6.6. Le feu de position arrière peut être groupé avec tout autre feu arrière.
6.6.7. Il peut être mutuellement incorporé au feu stop ou au catadioptre arrière non triangulaire, ou aux deux.
6.6.8. Branchement électrique: pas de spécification particulière.
6.6.9. Témoin d'enclenchement: facultatif.
Sa fonction doit être assurée par le dispositif prévu, le cas échéant, pour le feu de position avant.
6.6.10. Autres prescriptions: aucune.
6.7. Catadioptres latéraux non triangulaires
6.7.1. Nombre par côté: un ou deux de classe I A(1) .
6.7.2. Schéma d'installation: pas de spécification particulière.
6.7.3. Emplacement
6.7.3.1. En largeur: aucune spécification particulière.
6.7.3.2. En hauteur: au minimum à 300 millimètres et au maximum à 900 millimètres au-dessus du sol.
6.7.3.3. En longueur: il devrait être tel que, dans des conditions normales, le dispositif ne puisse être masqué par le conducteur ou le passager, ni par leurs vêtements.
6.7.4. Visibilité géométrique
Angles horizontaux: 30 degrés vers l'avant et vers l'arrière.
Angles verticaux: 15 degrés au-dessus et au-dessous de l'horizontale.
Toutefois, l'angle vertical au-dessous de l'horizontale peut être réduit à 5 degrés si la hauteur du catadioptre est inférieure à 750 millimètres.
6.7.5. Orientation: l'axe de référence des catadioptres doit être perpendiculaire au plan longitudinal médian du véhicule et orienté vers l'extérieur. Les catadioptres situés à l'avant peuvent pivoter en fonction du braquage de la direction.
6.7.6. Le catadioptre latéral non triangulaire peut être groupé avec les autres dispositifs de signalisation.


6.8. Catadioptre arrière non triangulaire

6.8.1. Nombre: un de classe I A(2) .
6.8.2. Schéma d'installation: pas de spécification particulière.
6.8.3. Emplacement
6.8.3.1. En largeur: le centre de référence doit être situé dans le plan longitudinal médian du véhicule.
6.8.3.2. En hauteur: au minimum à 250 millimètres et au maximum à 900 millimètres au-dessus du sol.
6.8.3.3. En longueur: à l'arrière du véhicule.
6.8.4. Visibilité géométrique
Angle horizontal: 30 degrés à gauche et à droite.
Angle vertical: 15 degrés au-dessus et au-dessous de l'horizontale.
Toutefois, l'angle vertical au-dessous de l'horizontale peut être réduit à 5 degrés si la hauteur du catadioptre est inférieure à 750 millimètres.
6.8.5. Orientation: vers l'arrière.
6.8.6. Le catadioptre arrière non triangulaire peut être groupé avec tout autre feu.
6.8.7. Autres prescriptions: la plage éclairante du catadioptre peut avoir des parties communes avec celle de tout autre feu rouge situé à l'arrière.


6.9. Catadioptres de pédales

6.9.1. Chacune des pédales du cyclomoteur à deux roues doit être munie de deux catadioptres.
6.9.2. Schéma d'installation: pas de spécification particulière.
6.9.3. Autres prescriptions
La surface de la plage éclairante du catadioptre doit être en retrait de l'encadrement.
Les catadioptres doivent être montés dans le corps de la pédale de façon qu'ils soient bien visibles vers l'avant et vers l'arrière du véhicule. L'axe de référence des catadioptres, dont la forme doit être adaptée à celle du corps de la pédale, doit être perpendiculaire à l'axe de la pédale. Les catadioptres de pédales ne doivent être montés que sur les pédales du véhicule qui, par l'intermédiaire de manivelles ou de dispositifs semblables, peuvent servir comme moyen de propulsion à la place du moteur. Ils ne doivent pas être montés sur des pédales qui servent de commandes au véhicule ou qui servent seulement de repose-pied pour le conducteur ou le passager.


6.10. Catadioptre avant non triangulaire

6.10.1. Nombre: un de classe I A(3) .
6.10.2. Schéma d'installation: pas de spécification particulière.
6.10.3. Emplacement
6.10.3.1. En largeur: le centre de référence doit être situé dans le plan longitudinal médian du véhicule.
6.10.3.2. En hauteur: au minimum à 400 millimètres et au maximum à 1 200 millimètres au-dessus du sol.
6.10.3.3. En longueur: à l'avant du véhicule.
6.10.4. Visibilité géométrique
Angle horizontal: 30 degrés vers la gauche et vers la droite.
Angle vertical: 15 degrés au-dessus et au-dessous de l'horizontale.
Toutefois, l'angle vertical au-dessous de l'horizontale peut être réduit à 5 degrés si la hauteur du catadioptre est inférieure à 750 millimètres.
6.10.5. Orientation: vers l'avant. Le catadioptre avant non triangulaire peut pivoter en fonction du braquage de la direction.
6.10.6. Il peut être groupé avec un ou plusieurs feux.
6.10.7. Autres spécifications: aucune.


6.11. Dispositif d'éclairage de la plaque d'immatriculation arrière

6.11.1. Nombre: un.
Le dispositif peut être composé de différents éléments optiques destinés à éclairer l'emplacement de la plaque.
6.11.2. Schéma d'installation
6.11.3. Emplacement
6.11.3.1. En largeur:
6.11.3.2. En hauteur:
6.11.3.3. En longueur:
6.11.4. Visibilité géométrique
6.11.5. Orientation
tels que le dispositif éclaire l'emplacement réservé à la plaque d'immatriculation.
6.11.6. Le dispositif d'éclairage de la plaque d'immatriculation arrière peut être groupé avec un ou plusieurs feux arrière.
6.11.7. Il peut être combiné avec le feu de position arrière.
6.11.8. Il ne peut pas être mutuellement incorporé à un autre feu.
6.11.9. Branchement électrique: pas de prescription particulière.
6.11.10. Témoin d'enclenchement: facultatif.
Sa fonction doit être assurée par le même témoin que celui prévu pour le feu de position.
6.11.11. Autres prescriptions: aucune.

Appendice 1 Visibilité des lumières rouges vers l'avant et des lumières blanches vers l'arrière
(Point B.9 de l'annexe I et point 6.3.11.4.2 de la présente annexe)
Visibilité d'une lumière rouge vers l'avant
Figure 1
Visibilité d'une lumière blanche vers l'arrière
Figure 2
Appendice 2 Schéma d'installation
Deux feux indicateurs de direction à l'avant et à l'arrière
Appendice 3 Fiche de renseignements en ce qui concerne l'installation des dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse sur un type de cyclomoteur à deux roues
(À joindre à la demande d'homologation dans le cas où celle-ci est présentée indépendamment de la demande de réception du véhicule)
Numéro d'ordre (attribué par le demandeur): .
La demande d'homologation en ce qui concerne l'installation des dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse sur un type de cyclomoteur à deux roues doit être assortie des renseignements figurant à l'annexe II de la directive 92/61/CEE, partie A points:
0.1,
0.2,
0.4 à 0.6,
8 à 8.4.
Appendice 4 Indication de l'administration
Certificat d'homologation en ce qui concerne l'installation des dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse sur un type de cyclomoteur à deux roues
MODÈLE
Rapport no . du service technique . en date du .
Numéro d'homologation: . Numéro d'extension: .
1. Marque de fabrique ou de commerce du véhicule: .
.
2. Type du véhicule: .
3. Nom et adresse du constructeur: .
.
4. Le cas échéant, nom et adresse du mandataire du constructeur: .
.
5. Dispositifs d'éclairage obligatoires présents sur le véhicule soumis aux vérifications(4) :
5.1. Feu de croisement
5.2. Feu de position arrière
5.3. Catadioptres latéraux non triangulaires
5.4. Catadioptre arrière non triangulaire
5.5. Catadioptres de pédales(5)
5.6. Feu stop(6)
6. Dispositifs d'éclairage facultatifs présents sur le véhicule soumis aux vérifications(7) :
6.1. Feu de route: oui/non(8) ()
6.2. Feux indicateurs de direction: oui/non(9) ()
6.3. Dispositif d'éclairage de la plaque d'immatriculation: oui/non(10) ()
6.4. Feu de position avant: oui/non(11) ()
6.5. Catadioptre avant non triangulaire: oui/non(12) ()
7. Variantes: .
.
8. Véhicule présenté à l'homologation le .
9. L'homologation est accordée/refusée(13) ().
10. Lieu: .
11. Date: .
12. Signature: .


(1) Selon la classification figurant dans la directive 76/757/CEE concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux catadioptres des véhicules à moteur et de leurs remorques.
(2) Selon la classification figurant dans la directive 76/757/CEE concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux catadioptres des véhicules à moteur et de leurs remorques.
(3) Indiquer pour chaque dispositif, sur une fiche séparée, les types de dispositifs dûment identifiés satisfaisant aux prescriptions de montage au sens de la présente annexe.
(4) Seulement pour les cyclomoteurs à deux roues équipés de pédales.
(5) À l'exclusion des cyclomoteurs faisant l'objet d'une exemption, telle que priévue à l'annexe I point B. 14.
(6)() Biffer la mention inutile.


Ceci est la règlementation européenne sur les dispositif d'éclairage des 2 roues....

Extrait de cet article...http://admi.net/eur/loi/leg_euro/fr_393L0092.html
deuxieme lien au cas où... :sifflet: http://eur-lex.europa.eu/LexUriServ/LexUriServ.do?uri=OJ:L:2009:222:0001:0091:FR:PDF
<br />[move]en Abstinence tabagique depuis Fevrier 2008[/move]

Maxi

"Oh regardez ! Y en a un qui a dégueulé un merle ici !"
"Dis donc ! Tu serais pas le petit fils à Gros-Dégueulasse toi ?!"

titi750


cpg

 <D <D <D

En fait en haut de l'article ...il y a tout ce que doit posseder un deux roues en terme d'éclairage...et ensuite les paragraphes indiquent les conditions d'installation et de positionnement des dits feux...

Mais c'est sur ...a lire d'une traite... >/:< >/:< >/:< aou alors il faut un   <D
<br />[move]en Abstinence tabagique depuis Fevrier 2008[/move]

tof27

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