Merci pour vos réponses les gars mais ce que tu me montres HotCmel c'est pour homologuer sa moto pour la route, la brider, le passage à la DRIRE ... et tout le cirque administratif.
Moi il n'est pas question de faire ça, je veux juste l'acheter "proprement" et l'exposer dans mon salon si vous voulez, elle ne verra jamais 1 cm2 de nos routes françaises.
Une vente franco-française, on envoie un exemplaire à la préfecture du certificat de cession pour dire à l'Administration Française
que la moto est passée du proprio A au proprio B.
Là dans mon cas de figure je n'enverrai rien à la préfecture. La moto est étrangère de leurs services, elle est italienne et roule depuis des années en France sur circuit. Elle a ses papiers italiens, elle n'est pas volée.
Imaginons que le vente se fasse et que le vendeur 3 mois après dise " il m'a volé ma moto ! " je veux juste pouvoir prouver qu'il y a eu une vente. Dans ce cas le certificat de cession signé par lui et par moi est-il suffisant ? Ou faut il faire autre chose en plus ?
Desolé si ma question n'était pas claire dès le début.
