[Permis] Erreur dans le permis !

[Kawakaka]

Bonjour à tous et à toutes,


J'ai une question épineuse à trancher, et vos conseils seront les bienvenus !

(1) J'ai vécu aux Philippines quelques années, ou j'ai décidé de passer mon permis voiture et moto avant de rentrer en France. La date de mon permis philippin était donc de 2011 mais renouvelé en mars 2013 (il faut le renouveler là-bas tout les deux ans).

(2) A mon retour en France, je fais échanger mon permis philippin contre un permis française, jusque là rien d'anormal.

Je reçois mon permis français tout neuf. Sur ce permis, la date de délivrance est fixée à mars 2013. En effet, c'est la seule date visible sur mon permis Philippine.

Je m'étonne donc de voir mon permis tamponné sur tous les zones moto: AM, A1, A2, A avec la même date à chaque fois : mars 2013.

Je souhaite désormais faire l'acquisition d'une moto, et l'ER6N me fait rêver. Seulement, quand j'appelle mon assurance ... ils m'indiquent que je ne peux pas avoir passé mon permis en mars 2013 et avoir le permis A. En effet, c'est contraire à la loi française ... et pourtant ... c'est bien indiqué sur mon permis.

Simple erreur de la préfecture à rectifier  ?
Droit pour moi de conduire une ER6N non bridée ?

Que me conseillez-vous ? [Sachant que la conduite d'une moto réservée au permis A avec un permis A2 entraine déchéance de l'assurance, et je ne veux surtout pas prendre ce risque inconsidéré].

Merci de vos lumières !

Kawakaka.

[nErur]

Tu as quel age ?

[Kawakaka]

J'ai 23 ans (24 dans quelques jours) et j'ai donc passé le permis après le 1er janvier 2013 et avant d'avoir 24 ans.

Après, le permis ayant été échangé et le système du A2/A n'existant pas dans le pays d'origine (Philippines), aurais-je le droit à un permis A directement ou est-ce une erreur ? Si c'est un erreur, m'est-elle imputable légalement si je décide de conduire une ER6N non bridée ?

Merci !

[nErur]

Alors la, excellente question.

Moi je te dirais de changer d'assurance, et d'en trouver une qui comprendra ton problème. Ou t'appeler la prefecture pour leur demander, mais à mon avis, ils vont juste te dire qu'ils ne savent pas. Et sur ton permis philippin, il n'y avait pas la date de première obtention du permis !?

[Coyote.57]

Salut

C est vrai qu a 23 ans tu ne peux prétendre au permis A avec un permis validé en 2013 (en France) du fait de la nouvelle réforme.
http://www.permispratique.com/2013%C2%A0-Nouvelles-categories-ages-et-conditions-requis-pour-les-permis-moto-2013-AM-A1-A2-et-A_a142.html

A toi de voir en préfecture pour y inscrire soit la date réelle des passage des permis A (2011 si j ai bien compris) donc avant réforme soit l année de tes 24 ans.

Car laissé  l année 2013 inscrit sur ton permis A sera toujours gênant
Même si une assurance te propose un contrat, elle se défilera dans l éventualité d un sinistre a indemniser (si elle a connaissance de la particularité de ton permis actuel)
Un risque a ne pas prendre.

Vois éventuellement auprès d'un moto ecole pour te conseiller sur la meilleure démarche

Tiens nous au jus

[Kawakaka]

J'ai appelé la Préfecture qui va me dire rapidement leur avis sur la question.

D'un point de vue assurance, j'ai posé la question et fais un devis et ils m'ont expliqué que ça ne posait pas de problème. Si mon permis A est inscrit sur le petit papier rose, alors ils m'assurance.

Là ou je ne veux pas commettre d'impairs, c'est qu'évidemment ils chercheront tous les moyens imaginables pour se retirer si jamais je me retrouve dans une situation compliquée avec beaucoup de frais d'assurance ...

Je vous donne le fin mot de l'histoire dès que j'ai eu la réponse de la préfecture.

Sinon une option valable serait de demander un papier écrit de l'assurance (opposable donc) qui dirait qu'elle a bien conscience de la spécificité de mon permis mais décide de m'assurer en tout connaissance de cause.

[Hebus]

si tu obtiens ce papier t'as de la chance 

[nErur]

Après, légalement, si l'administration française de valide un permis A, même si tu as moins de 24 ans, l'assurance n'a pas sont mot à dire. Soit ils prouvent que ton permis est un faux (chose impossible, car c'est un vrai !) soit ils seront dans l'obligation de te couvrir.

[cyrille76]

De mon point de vue et avec mon expérience.

Il s'agit d'un permis obtenu suite à échange et par conséquent obtenu dans un autre pays avec ses "propres lois".

La france a des accords avec certains pays pour faire un échange standard. Maintenant cette histoire de permis A2 n'existant pas dans le pays d'obtention du permis, l'échange se fait avec un permis similaire donc permis A.

Pour moi, tu ne rentre pas dans le cadre de la législation du A2.

As-tu le permis papier ou les nouveaux en carte?
Sur le papier, il y a une inscription qui indique qu'il s'agit d'un échange, chose qui également visible sur le fichier des permis de conduire. Ce qui permet en cas de contrôle de justifier cette anomalie d'âge ou autre suivant les pays d'où provienne l'échange.

Pour moi tu n'as rien à craindre, toutefois attend la réponse de la préfecture. Suivant les départements il peut y avoir de légères différences.

[Kawakaka]

Message de la préfecture: après vérification, vous avez bien le permis A.

Rien à dire, c'est coul. J'ai le nouveau permis à puce, mais on y voit bien figurer le numéro du permis Philippin dans les codes annexes, donc je pourrais justifier en cas de policiers qui pourraient se poser des questions. Il y a marqué A, j'ai le A.

Vous pensez que c'est une bonne affaire : http://www.foliemericourt.fr/fm-kawasaki/fiche_occasion.asp?id_annonce=1494308&id_concess=712

Merci beaucoup à tous pour vos conseils !

[Coyote.57]

Content de savoir ton permis bien validé

Concernant l er6 n rien d exceptionnel
Toutefois un top case en accessoire
Un très faible kilométrage
Un prix dans la moyenne

Si négociation possible, et pneus neufs, et garantie ? Ça pourrait faire la différence

[Hebus]

ca se termine bien, et c'est bon a savoir 

[Kawakaka]

J'ai finalement craqué mon slip (et ma tirelire) sur l'ER6N blanche